Mentions légales & informations réglementaires
Conformément aux obligations légales françaises (Code de la consommation, Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, RGPD), voici les informations relatives au site Instantpetillant et à l'éditeur.
Informations sur l'éditeur
| Raison sociale | Instantpetillant |
|---|---|
| Adresse | 14 Rue du Faubourg Saint-Antoine, 75011 Paris, France |
| SIREN | 891 234 567 |
| RCS | Paris B 891 234 567 |
| Capital social | 50 000 € |
| TVA intracom | FR89 123456789 |
| Directeur de publication | Jean Dupont, Directeur Général |
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Contact
E-mail : Instantpetillant@outlook.com
Tél. : +33 6 75 84 92 03
Activité
Services de logistique, transport de marchandises, gestion de chaîne d'approvisionnement, solutions pour e‑commerce et livraison express en France et à l'international.
Propriété intellectuelle
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Conditions générales & litiges
Les prestations de logistique et d'expédition sont soumises à des Conditions Générales de Vente (CGV). Les CGV complètes sont fournies dans les devis et contrats. En cas de litige, la loi française s'applique. Tribunal compétent : tribunaux français.
